COMEXPOSIUM HOLDING, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1564481
Date de dépôt :
26/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2028
Présentation de la marque EUROPACK EUROMANUT
Déposée le 26 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMEXPOSIUM HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EUROPACK EUROMANUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMEXPOSIUM HOLDING domicilié(e) 70 avenue du Général de Gaulle - 92058 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 072 685 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme HALLER Julie domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque EUROPACK EUROMANUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMEXPOSIUM HOLDING, Société par actions simplifiée à associé unique - 70 avenue du Général de Gaulle - 92058 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 415072685
IPSIDE, Mme HALLER Julie - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21
Inscription le 30 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58840 - Publication au BOPI 1991-12-30
Renouvellement sans limitation n°2111968 - Publication au BOPI 1998-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2008 n°2369040 - Publication au BOPI 2008-04-03
Inscription le 27 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°461330 - Publication au BOPI 2007-09-27
Inscription le 15 décembre 2008 - Concession de licence n°487696 - Publication au BOPI 2008-12-15
Inscription le 27 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°461326 - Publication au BOPI 2007-09-27
Inscription le 27 septembre 2007 - Changement de dénomination n°461325 - Publication au BOPI 2007-09-27
Inscription le 22 juin 1993 - Transmission de propriété n°159901 - Publication au BOPI 1993-06-22
Inscription le 27 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°461329 - Publication au BOPI 2007-09-27
Inscription le 27 septembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°461327 - Publication au BOPI 2007-09-27
Inscription le 27 septembre 2007 - Changement de dénomination n°461328 - Publication au BOPI 2007-09-27
Inscription le 19 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734279 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2018 n°2693347 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-09-19
Inscription le 19 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772904 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-19
Logiciels et programmes sur supports imprimés.Imprimés, journaux et périodiques, livres, matériel pour l'instruction ou l'enseignement (à l'exception des appareils);papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériel pour artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Organisations d'expositions et foires;services de programmation de bases et banques de données;centres serveurs;services de programmation;logiciels et didacticiels;travaux d'ingénieurs; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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